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Signature d’un contrat de financement avec Nice & Green

AMOEBA signe un nouveau contrat de financement de 9 millions d’euros sous forme d’obligations simples avec Nice & Green 

Lyon (France), le 15 février 2023 8h30 – AMOÉBA (FR0011051598 – ALMIB), biotech industrielle en pré-commercialisation* spécialisée dans le traitement du risque microbiologique, développant un agent de biocontrôle pour le traitement des plantes en agriculture et un biocide biologique pour le traitement de l’eau industrielle, annonce la signature d’un nouveau contrat de financement sous forme d’obligations simples avec la société suisse Nice & Green SA. 

Pour rappel, le projet industriel d’Amoéba visant à la construction de son site de production biocontrôle représente un coût de l’ordre de 45 millions d’euros (23 millions en investissements et 22 millions en dépenses opérationnelles) couvrant la période 2023-2025. 

En date du 27 janvier 2023, Amoéba a conclu un contrat d’accompagnement avec la société Redbridge Debt and Treasury Advisory pour l’assister dans sa recherche de nouveaux financements (cf. communiqué de presse du 27 janvier 2023). 

Dans l’attente de la recherche et de l’obtention desdits financements, Nice & Green SAi consent à poursuivre l’accompagnement d’Amoéba dans le cadre d’un financement par dette sous forme obligataire simple assorti, à titre exclusif de garantie de remboursement, d’un engagement d’émissions de bons de souscription d’actions en cas de défaillance d’Amoéba de rembourser les obligations simples (OS) à leur échéance. 

Il est par ailleurs convenu entre les parties que Amoéba pourra à tout moment rembourser les OS en circulation à leur valeur nominale augmentée des intérêts capitalisés et résilier le contrat sans indemnité de remboursement anticipé. 

Ce financement intermédiaire permet à l’entreprise de démarrer immédiatement son projet industriel et de couvrir ses dépenses jusqu’en décembre 2023. Il a pour vocation d’être automatiquement remboursé dès la structuration d’un apport financier de plus de €40M par Redbridge Debt and Treasury Advisory. 

Cadre juridique : 

Agissant sur délégation du Conseil d’administration qui s’est tenu le 13 février 2023 et conformément aux dispositions de l’article L. 228-40 du Code de commerce s’agissant des obligations simples et, s’agissant des bons de souscription d’actions, à la 16ième résolution de l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 24 mai 2022 relative à l’autorisation d’émettre avec suppression du droit préférentiel de souscription des actions ordinaires ou toutes valeurs mobilières donnant accès au capital ou à l’attribution de titres de créances au profit de catégories de personnes, la Société a signé le 14 février 2023 un contrat d’émission d’Obligations Simples (OS) pour un montant nominal maximal de 9 000 000 €, divisé en trois tranches de 3 000 000 € chacune et dont le tirage est laissé à la main de la Société. 

Caractéristiques des OS : 

Conformément aux termes du Contrat, Nice & Green SA s’est engagé, sauf cas de défauts usuels, à souscrire 300 OS en trois tranches comportant chacune 100 OS selon le calendrier suivant.

Tranche Dates d’Émission OS 
Tranche 1 Entre le 30 juin 2023 et le 31 août 2023 1 à 100 
Tranche 2 Entre le 1er septembre 2023 et le 30 novembre 2023 101 à 200 
Tranche 3 Entre le 1er décembre 2023 et le 1er Mars 2024 201 à 300 

« Cette ligne de financement va permettre de donner le temps à Amoéba et Redbridge de rechercher et finaliser les financements nécessaires à la mise en place de notre projet industriel. Nous nous réjouissons d’être à nouveau accompagnés par Nice & Green SA qui prouve une nouvelle fois la confiance qu’elle accorde à Amoéba et son projet de développement » déclare Valérie FILIATRE, Directeur Général Adjoint d’Amoéba. 

Point sur le contrat d’émission d’obligations convertibles en actions (OCA) 2020 

Pour rappel, la société Amoéba avait signé le 16 décembre 2020 un contrat d’émission d’obligations convertibles en actions (les « OCA ») avec Nice & Green SA (cf. communiqué de presse du 21 décembre 2020). A ce jour, les 7 tranches émises dans le cadre de ce contrat ont toutes été converties entre le 29 avril 2021 et le 06 février 2023. Ce contrat a été résilié sans pénalités ni coût de rupture. 

Rappel du calendrier financier : 

  • 30 mars 2023: Résultats annuels 2022 audités 
  • 25 mai 2023: Assemblée Générale des actionnaires 

🗳️ Assemblée Générale – 27 juin 2024

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