General Assembly from 2023 to 2017
General Assembly from 2023 to 2017
General Assembly May 25, 2023
- 02/05/2023 - Attestation des commissaires aux comptes sur les rémunérations
- 02/05/2023 - Tableau d'affectation des résultats
- 02/05/2023 - Nombre total de droits de vote au 19 avril 2023
- 02/05/2023 - Rectificatif avis de convocation Balo
- 02/05/2023 - Avis de convocation Balo
- 02/05/2023 - Formulaire de vote
- 19/04/2023 - Ordre du jour et texte des résolutions
- 19/04/2023 - Rapport du conseil d'administration
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission de bons de souscriptions d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission de bons de souscriptions d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l’émission de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 19/04/2023 - Rapport du commissaire aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d’un plan d’épargne entreprise
2023
General Assembly May 24, 2022
- 30/05/22 - Résultats des votes de l'Assemblée Générale du 24 mai 2022 (French Only)
- 18/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Attestation du commissaire aux comptes sur le montant global des rémunérations des personnes les mieux rémunérées au cours de l'exercice 2021
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du commissaire aux comptes - 17° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022 : Rapport du commissaire aux comptes - 22° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022- Rapport du commissaire aux comptes - 21° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du commissaire aux comptes - 20° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du commissaire aux comptes - 16° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du commissaire aux comptes - délégation globale
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du commissaire aux comptes - 12° résolution
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: exposé sommaire de l'activité
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Formulaire de vote par correspondance
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Formulaire de demande d'envoi des documents
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Tableau d'affectation du résultat
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Ordre du jour et texte des résolutions
- 06/05/22 - Assemblée générale du 24 mai 2022: Rapport du conseil d'administration
- 22/04 - Assemblée Générale du 24 mai 2022: Avis de réunion
2022
- 12/10/22 - Emission OCA Tranche 6: Rapport complémentaire du Conseil d'administration
- 12/10/22 - Emission OCA Tranche 6: Rapport complémentaire du Commissaire aux comptes
- 07/07/22 - Emission OCA Tranche 5: Rapport complémentaire du Commissaire aux comptes
- 07/07/22 - Emission OCA Tranche 5: Rapport complémentaire du Conseil d'administration
- 19/04/22 - Assemblée Générale du 24 mai 2022: Avis de réunion
- 06/04/22 - Emission OCA Tranche 4: Rapport complémentaire du Commissaire aux comptes
- 06/04/22 - Emission OCA Tranche 4: Rapport complémentaire du Conseil d'administration
2021
- 02/11/21 - Emission OCA Tranche 3 : Rapport complémentaire du commissaire aux comptes
- 02/11/21 - Emission OCA Tranche 3 : Rapport complémentaire du conseil d'administration
- 14/10/21 - Emission OCA Tranche 2: Rapport complémentaire du commissaire aux comptes
- 14/10/21 - Emission OCA Tranche 2: Rapport du Conseil d'administration
- 02/07/21 - Results of the votes of the General Assembly of June 24, 2021
- 10/06/21 - Emission OCA Tranche 1: Rapport complémentaire des commissaires aux comptes
- 10/06/21 - Emission OCA Tranche 1: Rapport complémentaire du Conseil d'administration
- 10/06/21 - Emission OCA Tranche 12: Rapport complémentaire des commissaires aux comptes
- 10/06/21 - Emission OCA Tranche 12: Rapport complémentaire du Conseil d'administration
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 17° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 16° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 15° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 14° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 13° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapoort des commissaires aux comptes - 12° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Rapport des commissaires aux comptes - 11° résolution
- 10/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021 - Avis de convocation
- 09/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Exposé sommaire de l'activité
- 09/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Formulaire de vote par correspondance
- 09/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Formulaire de demande d'envoi de documents
- 09/05/21 - Assemblée générale du 27 mai 2021: Tableau d'affectation du résultat
- 09/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Ordre du jour et texte des résolutions
- 09/05/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Rapport du Conseil d'Administration
- 21/04/21 - Assemblée Générale du 27 mai 2021: Avis préalable de réunion
2020
- 31/12/2020 - Emission OCA tranches 7 à 9 : Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes
- 31/12/2020 - Emission OCA tranches 7 à 9 : Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 09/10/2020 - Emission Bons de souscription d'actions: Rapport complémentaire des commissaires aux comptes
- 09/10/2020 - Emission Bons de souscription d'actions: Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 09/10/2020 - Emission OCA tranches 4 à 6 : Rapport complémentaire des commissaires aux comptes
- 09/10/2020 - Emission OCA tranches 4 à 6 : Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 09/07/20 - Emission OCA Tranche 3: Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes
- 09/07/20 - Emission OCA Tranche 3: Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 30/06/2020 - Résultat des votes - Assemblée Générale du 24 juin 2020
- 11/06/20 - Emission OCA Tranche 2 : Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes
- 11/06/20 - Emission OCA Tranche 2 : Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 10/06/20 - Avis de seconde convocation à l'Assemblée Générale du 24 juin 2020
- 10/06/20 - Assemblée Générale du 24 juin 2020 : Formulaire de vote par correspondance
- 27/05/20 - Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital social au 26 mai 2020
- 13/05/20 - Emission OCA Tranche 1: Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes
- 13/05/20 - Emission OCA Tranche 1 : Rapport complémentaire du Conseil d'Administration
- 13/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Avis de convocation du 13 mai 2020
- 13/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Exposé sommaire de l'activité
- 13/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Formulaire de demande de documents
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de BSA avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de la BEI ( résolution N° 15)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital ( résolution N° 16)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de BSPCE avec suppression du droit préférentiel de souscription ( résolution N° 24)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription ( résolution N° 20)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières de la société réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise ( résolution N° 27)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription (résolution N° 19)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription ( résolutions 17 à 29, 22, 23 et 25)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription ( résolution N° 26)
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital social au 22 avril 2020
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Tableau d'affectation du résultat
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Formulaire de vote par correspondance
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Ordre du jour et texte des résolutions
- 07/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020: Liste des administrateurs
- 04/05/20 - Assemblée Générale du 28 mai 2020 : Avis préalable à la réunion de l'assemblée générale du 28 mai 2020
- 17/03/20 - Résultat des votes - Assemblée Générale mixte du 13 mars 2020
- 25/02/20 - Formulaire de vote par correspondance ( Assemblée Générale du 13 mars 2020)
- 18/02/20 - Avis de seconde convocation à l'assemblée générale mixte du 13 mars 2020
- 15/01/20 - Avis de convocation à l'assemblée générale mixte du 30 janvier 2020
- 10/01/20 - Formulaire de vote par correspondance (AG mixte du 30 janvier 2020)
- 09/01/20 - Information relative au nombre de droits de vote et d'actions composant le capital social au 25 décembre 2019
- 09/01/20 - Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale mixte du 30 janvier 2020
- 09/01/20 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription ( AG du 30 janvier 2020)
- 09/01/20 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d'un plan d'épargne entreprise (AG du 30 janvier 2020)
- 09/01/20 - Ordre du jour et texte des résolutions ( AG du 30 janvier 2020)
- 09/01/20 - Liste des administrateurs ( AG du 30 janvier 2020)
- 01/2020 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la 1° résolution de l'AGE du 14 janvier 2019
- 01/2020 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
2019
- 2019/12 - Avis de réunion à l'assemblée générale ordinaire et extraordianire du 30 janvier 2020
- 2019/11 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec supression du droit préférentiel de souscription
- 2019/11 - Rapport du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la 1° résolution de l'AGE du 14 janvier 2019
- 2019/10 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2019/10 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la 1° résolution de l'AGE du 14 janvier 2019
- 2019/07 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la 1° résolution de l'assemblée générale du 14 janvier 2019
- 2019/07 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (T6 des OCA)
- 2019/06 - Résultats des votes - Assemblée Générale du 20 juin 2019
- 2019/06 - Avis de convocation à l'assemblée générale mixte du 20 juin 2019
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription (15° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (16° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (17° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suuppression du droit préférentiel de souscription (13° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières réservées aux adhérents d'un plan d'épargne entreprise ( 18° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription ( 12° résolution)
- 2019/05 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites (14° résolution)
- 2019/05 - Attestation des commissaires aux comptes sur le montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
- 2019/05 - Rapport complémentaire du conseil d'administration à l'assemblée générale mixte du 20 juin 2019
- 2019/05 - Ordre du jour et texte des résolutions - Assemblée générale du 20 juin 2019
- 2019/05 - Nombre total de droits de vote au 13 mai 2019
- 2019/05 - Formulaire de vote par correspondance - Assemblée générale mixte du 20 juin 2019
- 2019/05 - Formulaire demande d'envoi de documents -Assemblée générale mixte du 20 juin 2019
- 2019/05 - Tableau d'affectation du résultat au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2018
- 2019/05 - Avis de réunion à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 20 juin 2019
- 2019/05 - Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale mixte du 20 juin 2019
- 2019/05 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la première résolution de l'assemblée générale mixte du 14 janvier 2019
- 2019/05 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2019/04 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2019/04 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la première résolution de l'assemblée générale mixte du 14 janvier 2019
- 2019/03 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2019/03 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la première résolution de l'assemblée générale mixte du 14 janvier 2019
- 2019/01 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2019/01 - Rapport complémentaire du conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence au titre de la première résolution de l'assemblée générale du 14 janvier 2019
- 2019/01 - Résultats des votes - Assemblée générale du 14 janvier 2019
2018
- 2018/12 - Avis de convocation à l'Assemblée Générale du 14 janvier 2019
- 2018/12 - Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale du 14 janvier 2019
- 2018/12 - Ordre du jour et texte des résolutions - Assemblée Générale du 14 janvier 2919
- 2018/12 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- 2018/12 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières réservées aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise
- 2018/12 - Nombre total de droits de vote et d'actions au 7 décembre 2018
- 2018/12 - Formulaire de demande de vote par correspondance - Assemblée Générale mixte du 14 janvier 2019
- 2018/12 - Formulaire demande d'envoi de documents - Assemblée Générale mixte du 14 janvier 2019
- 2018/12 - Procès-verbal de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2018
- 2018/12 - Avis de réunion à l'assemblée générale mixte du 14 janvier 2019
- 2018/12 - Avis d'ajournement de l'assemblée générale mixte du 10 octobre 2018
- 2018/10 - Avis de réunion à l'Assemblée Générale du 10 octobre 2018
- 2018/09 - Rapport du Conseil d'Administration à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 10 octobre 2018
- 2018/06 - Résultats votes Assemblée Générale du 21 juin 2018
- 2018/06 - Avis de convocation à l'Assemblée Générale du 21 juin 2018
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital – 17éme résolution
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes – 21éme résolution
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes – 31éme résolution
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription – 30ème résolution
- 2018/06 - Attestations des rémunérations
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription – résolutions 18 à 20 , 22 à 25 et 27
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’option de souscription ou d’achat d’actions – 29éme résolution
- 2018/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne entreprise - 26éme résolution
- 2018/05 - Nombre total des droits de vote au 14/05/2018
- 2018/05 - Formulaire de vote par correspondance
- 2018/05 - Formulaire demande d'envoi de documents
- 2018/05 - Ordre du jour de l'Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018
- 2018/05 - Tableau d'affectation du résultat au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2017
- 2018/05 - Texte des projets de résolutions à l'Assemblée Générale du 21 juin 2018
- 2018/05 - Avis de réunion à l'Assemblée Générale du 21 juin 2018
- 2018/05 - Rapport du conseil d'administration à l'Assemblée Générale mixte du 21 juin 2018
2017
- 2017/07 - Détails des votes des résolutions soumises au vote des actionnaires
- 2017/06 - Attestations des rémunérations
- 2017/06 - Formulaire de demande d'envoi de documents
- 2017/06 - Formulaire de vote par correspondance
- 2017/06 - Nombre total de droit de vote au 30/06/2017
- 2017/06 - Nombre total de droit de vote au 17/05/2017
- 2017/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital - 41ème résolution
- 2017/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservée à une catégorie de personnes - 39ème et 40ème résolutions
- 2017/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission des bons de souscription action suppression DPS - 42ème résolution
- 2017/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression DPS - 43ème résolution
- 2017/06 - Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital - 38ème résolution
- 2017/06 - Tableau d'affectation du résultat 2016
- 2017/06 - Observations du conseil de surveillance sur les comptes annuels et le rapport de gestion du directoire
- 2017/06 - Texte des résolutions proposées à l'Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire du 22 juin 2017
- 2017/05 - Avis de réunion à l'Assemblée générale du 22 juin 2017
- 2017/05 - Présentation et exposé des motifs des résolutions soumises à l’Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 22 juin 2017
- 2017/05 - Rapport du directoire à l’Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 22 juin 2017